FAQ - ASSURANCE D'EXPÉDITION ET TRANSFERT DE RISQUE

Assurance Transport et Transfert de Risques

Mon expédition est-elle assurée par défaut ?
Non, les expéditions COMET ne sont pas assurées par défaut, à l'exception de la couverture limitée standard fournie par les transporteurs, qui couvre généralement jusqu'à 100 USD par expédition.
Cependant, nous offrons à tous les clients la possibilité d'assurer leur expédition de manière plus complète.
L'assurance coûte généralement 1 % du montant facturé et est incluse dans les frais d'expédition.

Quels Incoterms COMET System utilise-t-il ?
Nous utilisons deux options d'Incoterms pour le transport :

• CPT (Port Payé Jusqu'à) : Nous organisons et payons le transport jusqu'à la destination convenue. Le risque est transféré à l'acheteur lorsque le premier transporteur prend possession des marchandises—et non à la livraison.
• FCA (Franco Transporteur) : Le risque est également transféré à l'acheteur lorsque les marchandises sont remises au transporteur, mais dans ce cas, c'est l'acheteur qui organise et paie le transport.

Les deux options présentent des conditions de transfert de risque similaires, ce qui signifie que l'acheteur assume la responsabilité dès le moment où les marchandises sont remises au transporteur.

Pourquoi l'assurance est-elle recommandée ?
À moins qu'une assurance spécifique ne soit souscrite, les acheteurs assument l'entière responsabilité de tout dommage ou perte dès que les marchandises sont remises au transporteur. Bien que la plupart des transporteurs offrent une couverture de base jusqu'à 100 USD par expédition, ce montant est généralement insuffisant pour couvrir la valeur totale de la plupart des commandes. Pour cette raison, nous recommandons vivement une assurance supplémentaire, en particulier pour les expéditions de grande valeur.

Quelle est la responsabilité du transporteur en cas de problème ?
Les transporteurs sont généralement soumis à la Convention de Montréal de 1999 (MC99) qui limite leur responsabilité en cas de perte ou de dommage pendant le transport. Ces limites de responsabilité sont généralement basées sur le poids et non sur la valeur totale des marchandises, ce qui signifie que l'indemnisation en cas de perte ou de dommage est souvent nettement inférieure à la valeur réelle de l'expédition.

Que se passe-t-il si je ne souscris pas d'assurance et qu'un problème survient ?
Si aucune assurance supplémentaire n'est souscrite et que l'expédition est perdue, volée ou endommagée, COMET System ne peut être tenu responsable au-delà de la couverture limitée standard (généralement jusqu'à 100 USD). Dans ce cas, la facture reste payable en totalité, conformément à nos conditions générales de vente.

Comment puis-je souscrire une assurance ?
Vous pouvez demander une assurance en nous contactant directement ou simplement en incluant cette demande dans votre commande.
Si vous organisez votre propre transport, nous recommandons également vivement de souscrire une assurance appropriée auprès de votre transporteur lors de la réservation de votre expédition.